Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs et visiteurs du site www.rucherpentu.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

EDITEUR DU SITE

Le site www.rucherpentu.com est la propriété exclusive de Florent Huard « Le Rucher Pentu », et est édité par :

Florent HUARD
Entrepreneur individuel

Activité agricole :
8 CAMI DETHS CARROUTETS, 65120 ESQUIEZE-SERE
SIRET : 802 215 822 00031
Code APE : 0149Z Elevage d’autres animaux
NAPI : 65001022

Téléphone : 07 68 76 76 50
Email : contact@rucherpentu.com
Le directeur de la publication est : Florent HUARD

Activité du site
Le site propose la vente en ligne :
– de produits apicoles (miel, gelée royale, cire, pain d’abeille, propolis),
– d’essaims,
– de ruches d’occasion ainsi que de ruches fabriquées par un prestataire,
– de l’inscription à des formations sur le site d’exploitation.

Responsabilité et encadrement des formations
Les participants aux formations sont responsables de leur sécurité et doivent respecter les consignes données par l’animateur. Le Rucher Pentu ne peut être tenu responsable des accidents ou incidents résultant du non-respect de ces consignes.

L’entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA :
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

WEBMASTER

Thierry Exposito
https://www.steel-digital.com/
contact@steel-digital.com
Il assure la maintenance et le suivi technique du site www.rucherpentu.com

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann BP 80157, 59053 ROUBAIX CEDEX 1     www.ovh.com

ACTIVITE DE VENTE EN LIGNE

Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible.

– Les prix sont indiqués en euros (€) et exprimés toutes taxes comprises (TTC).
– TVA non applicable – article 293 B du CGI.
– Les commandes sont expédiée du lundi au mercredi, sous un délai maximal de 10 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande, sauf indication contraire.
– En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité d’un produit, le client sera informé dans les meilleurs délais.

Les modalités de commande, paiement, livraison et droit de rétractation sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.

MEDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Les coordonnées du médiateur compétent sont indiquées dans les Conditions Générales de Vente.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site rucherpentu.com (textes, images, photographies, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Florent HUARD ou il ou détient les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable à : contact@rucherpentu.com.

Toute exploitation non autorisée pourra constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

RESPONSABILITE

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou d’une absence de disponibilité des informations. Tous les informations proposées sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.

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Les données personnelles collectées sur le site (formulaire de contact, commande, etc.) sont traitées conformément :
– au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
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• Responsable du traitement
  Florent HUARD – contact@rucherpentu.com
• Finalité des données
  – Répondre aux demandes via le formulaire de contact
  – Gérer les commandes et assurer la relation client
  – Facturation et livraison
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  – Exécution d’un contrat
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